UMC - Grandes Marques et Maisons de Champagne

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B.321 - Principes généraux

La durée du travail effectif peut être répartie sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l’année, avec une moyenne annuelle pour un salarié à temps plein présent sur toute la période, de trente-cinq heures (35 h) de travail effectif par semaine.

Sont notamment visés :

  • la modulation (sur une partie de l’année) ou l’annualisation (modulation pendant 12 mois),
  • les horaires constants supérieurs à 35 h et inférieurs ou égaux à 39 h de temps de travail effectif, avec jours de réduction du temps de travail (JRTT) compensatoires,
  • le temps partiel précédemment appelé « modulé » ou « annualisé ».