B.1 - Les différents contrats de travail

B.11 - Principes genéraux communs

B.111 - Liberté d’opinion, liberté de travail

B.112 - Non-discrimination

B.113 - Atteinte éventuelle à ces principes

B.114 - Acompte sur salaire

B.115 - Travailleur handicapé

B.12 - Le contrat de travail à durée indéterminée - CDI

B.121 - Embauche

B.122 - Périodes d’essai

Mise à jour le 12.06.2013

B.123 - Ancienneté liée au service militaire

B.124 - Contenu minimum

B.13 - Le contrat de travail à temps partiel

B.131 - Principes généraux

B.132 - Temps partiel aménagé sur tout ou partie de l’année

B.133 - Heures complémentaires

B.134 - Contenu minimum du contrat

B.135 - Passage temps partiel / temps plein

B.136 - Statut du salarié à temps partiel

B.137 - Consultation des IRP

B.14 - Le contrat de travail à durée déterminée - CDD

B.141 - Cas limitatifs de recours

B.142 - Période d’essai

B.143 - Durée du contrat

25 septembre 2015 (remplace juin 2013)

B.144 - Succession de CDD sur le même poste

B.145 - Contenu minimum du contrat à durée déterminée

B.146 - Indemnité de fin de contrat

B.147 - Statut du salarié

B.148 - CDD saisonniers

remplace 12 juin 2013

B.149 - Information des IRP

B.15 - Dispositions applicables aux alternants

B.2 - Suspension, pouvoir disciplinaire et rupture du contrat de travail

B.21 - Suspension du contrat de travail (absences)

B.211 - Principes généraux

B.212 - Obligation d’information

B.213 - Spécificités de l’absence maladie, accident ou maternité

(remplace 12.06.2013)

B.214 - Maintien de salaire

B.2141 - Maladie ou accident de trajet reconnu par la sécurité sociale ou la MSA

B.2142 - Accident du travail

B.2143 - Maternité

B.2144 - Cures thermales

B.215 - Classement en invalidité de 2e ou 3e catégorie

B.216 - Inaptitude physique

remplace octobre 2014

B.22 - Pouvoir disciplinaire

B.221 - Règlement intérieur

B.222 - Sanctions disciplinaires autres qu’un licenciement

B.23 - Rupture du contrat de travail

B.231 - Préavis

B.2311 - En cas de licenciement

B.2312 - En cas de démission

B.2313 - Dispositions communes

B.2314 - Heures pour recherche d’emploi

B.232 - Licenciement pour motif personnel ou disciplinaire

B.233 - Licenciement pour motif économique

B.2331 - Principe

B.2332 - Spécificités

B.2333 - Critères d’ordre

B.2334 - Priorité de réembauche

B.234 - Indemnité de licenciement

Remplace 4 décembre 2013

B.235 - Rupture conventionnelle

B.236 - Départ et mise à la retraite

B.2361 - Principe général

B.2362 - Préavis

B.2363 - Indemnité de départ volontaire à la retraite

remplace mise à jour 12.06.2013

B.2364 - Remplacement éventuel de l’indemnité de départ en retraite

B.2365 - Indemnité de mise à la retraite d’office

B.237 - Transfert d’entreprise

B.238 - Documents à remettre au salarié

B.3 - Durée du travail

B.31 - Principes généraux

B.311 - Accords collectifs

B.312 - Temps de travail effectif

B.313 - Temps spécifique aux vignes

B.314 - Organisation de la durée du travail effectif

B.315 - Durée légale du travail

B.316 - Durées maxima

B.317 - Pauses

B.32 - Répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine civile

B.321 - Principes généraux

B.322 - Durée annuelle du travail

B.323 - Maxima spécifiques à la modulation

B.324 - Planification de la modulation

B.33 - Heures supplémentaires

B.331 - Définition

B.332 - Régime des heures supplémentaires

B.333 - Contingent

B.34 - Forfaits

B.35 - Horaires individualisés

B.36 - Travail le dimanche et les jours fériés

B.361 - Principe

B.362 - Travail habituel le dimanche ou les jours fériés

B.363 - Travail ponctuel le dimanche ou les jours fériés

B.37 - Travail de nuit

B.38 - Travail en continu

B.39 - Vendanges

B.391 - Principes généraux

B.392 - Définition

B.393 - Durée maximale du travail quotidien

B.394 - Durée maximale du travail hebdomadaire

B.395 - Heures supplémentaires

(remplace 12.06.2013)

B.396 - Repos quotidien

B.397 - Repos hebdomadaire

B.398 - Prime horaire forfaitaire

remplace mars 2017

B.399 - Hébergement des vendangeurs

complété le 13 février 2017

B.4 - Hygiène et sécurite

B.41 - Principes généraux

B.42 - Spécificités concernant les ouvriers vignerons

B.421 - Douches

B.422 - Outillage

B.423 - Vêtements de travail