B.1 - Les différents contrats de travail B.11 - Principes genéraux communs B.111 - Liberté d’opinion, liberté de travail B.112 - Non-discrimination B.113 - Atteinte éventuelle à ces principes B.114 - Acompte sur salaire B.115 - Travailleur handicapé B.12 - Le contrat de travail à durée indéterminée - CDI B.121 - Embauche B.122 - Périodes d’essai B.123 - Ancienneté liée au service militaire B.124 - Contenu minimum B.13 - Le contrat de travail à temps partiel B.131 - Principes généraux B.132 - Temps partiel aménagé sur tout ou partie de l’année B.133 - Heures complémentaires B.134 - Contenu minimum du contrat B.135 - Passage temps partiel / temps plein B.136 - Statut du salarié à temps partiel B.137 - Consultation des IRP B.14 - Le contrat de travail à durée déterminée - CDD B.141 - Cas limitatifs de recours B.142 - Période d’essai B.143 - Durée du contrat B.144 - Succession de CDD sur le même poste B.145 - Contenu minimum du contrat à durée déterminée B.146 - Indemnité de fin de contrat B.147 - Statut du salarié B.148 - CDD saisonniers B.149 - Information des IRP B.15 - Dispositions applicables aux alternants B.2 - Suspension, pouvoir disciplinaire et rupture du contrat de travail B.21 - Suspension du contrat de travail (absences) B.211 - Principes généraux B.212 - Obligation d’information B.213 - Spécificités de l’absence maladie, accident ou maternité B.214 - Maintien de salaire B.2141 - Maladie ou accident de trajet reconnu par la sécurité sociale ou la MSA B.2142 - Accident du travail B.2143 - Maternité B.2144 - Cures thermales B.215 - Classement en invalidité de 2e ou 3e catégorie B.216 - Inaptitude physique B.22 - Pouvoir disciplinaire B.221 - Règlement intérieur B.222 - Sanctions disciplinaires autres qu’un licenciement B.23 - Rupture du contrat de travail B.231 - Préavis B.2311 - En cas de licenciement B.2312 - En cas de démission B.2313 - Dispositions communes B.2314 - Heures pour recherche d’emploi B.232 - Licenciement pour motif personnel ou disciplinaire B.233 - Licenciement pour motif économique B.2331 - Principe B.2332 - Spécificités B.2333 - Critères d’ordre B.2334 - Priorité de réembauche B.234 - Indemnité de licenciement B.235 - Rupture conventionnelle B.236 - Départ et mise à la retraite B.2361 - Principe général B.2362 - Préavis B.2363 - Indemnité de départ volontaire à la retraite B.2364 - Remplacement éventuel de l’indemnité de départ en retraite B.2365 - Indemnité de mise à la retraite d’office B.237 - Transfert d’entreprise B.238 - Documents à remettre au salarié B.3 - Durée du travail B.31 - Principes généraux B.311 - Accords collectifs B.312 - Temps de travail effectif B.313 - Temps spécifique aux vignes B.314 - Organisation de la durée du travail effectif B.315 - Durée légale du travail B.316 - Durées maxima B.317 - Pauses B.32 - Répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine civile B.321 - Principes généraux B.322 - Durée annuelle du travail B.323 - Maxima spécifiques à la modulation B.324 - Planification de la modulation B.33 - Heures supplémentaires B.331 - Définition B.332 - Régime des heures supplémentaires B.333 - Contingent B.34 - Forfaits B.35 - Horaires individualisés B.36 - Travail le dimanche et les jours fériés B.361 - Principe B.362 - Travail habituel le dimanche ou les jours fériés B.363 - Travail ponctuel le dimanche ou les jours fériés B.37 - Travail de nuit B.38 - Travail en continu B.39 - Vendanges B.391 - Principes généraux B.392 - Définition B.393 - Durée maximale du travail quotidien B.394 - Durée maximale du travail hebdomadaire B.395 - Heures supplémentaires B.396 - Repos quotidien B.397 - Repos hebdomadaire B.398 - Prime horaire forfaitaire B.399 - Hébergement des vendangeurs B.4 - Hygiène et sécurite B.41 - Principes généraux B.42 - Spécificités concernant les ouvriers vignerons B.421 - Douches B.422 - Outillage B.423 - Vêtements de travail