C.1 - Temps non travaillé

C.11 - Congés payés

C.111 - Durée des congés payés

C.112 - Prise des congés payés

C.113 - Indemnités de congés payés

C.12 - Jours fériés

C.121 - Jours fériés chômés

(remplace C 12-1 du 5/04/1993)

C.122 - Indemnisation des jours fériés chômés

C.123 - Ponts

C.13 - Journée de solidarité

C.14 - Congé maternité ou d’adoption

C.15 - Congé pour enfant malade

C.151 - Congé légal

C.152 - Congé conventionnel

C.16 - Autorisations d’absence pour évènements familiaux

C.17 - Congé de formation économique, syndicale et sociale

C.171 - Principe

C.172 - Cumul des jours de congés de formation

C.173 - Modalités spécifiques

remplace 25 septembre 2015

C.18 - Don du sang

C.19 - Rentrée des classes

remplace octobre 2014

C.2 - Rémunération

C.21 - Principe général

C.22 - Salaire de base

C.23 - Rémunération mensuelle

C.24 - Tâcherons

C.25 - Prime mensuelle

C.251 - Prime d’intégration au poste

C.252 - Prime d’évolution de carrière et d’ancienneté des Ouvriers et Employés

(remplace 15.04.2013)

C.26 - Primes annuelles

C.261 - Prime d’ancienneté des agents d’encadrement et cadres

(remplace 30/11/1990)

C.262 - Prime de fin d’année

remplace 22 février 2018

C.263 - Prime de vacances

(remplace 2 avril 2014)

C.264 - Aide aux vacances des enfants de salariés

C.27 - Changement temporaire d’activité

C.28 - Rémunération et aménagement du temps de travail sur plusieurs semaines ou sur l’année

C.281 - Absences

C.282 - Arrivées et départs en cours de période

C.283 - Fin de période

C.29 - Indemnités de déplacement

C.291 - Indemnité de transport

(remplace 2.04.2014)

C.292 - Indemnité de repas

(remplace 2.04.2014)

C.293 - Indemnité de trajet et délais de route des salariés travaillant dans les vignes

(remplace 2.04.2014)

C.29bis - Bulletin de paie

(remplace 18.03.1982)

C.3 - Retraite et protection sociale complémentaires

C.30 - Retraite complémentaire obligatoire

C.301 - Retraite complémentaire ARRCO

(remplace 27.10.1998)

C.302 - Retraite complémentaire AGIRC

(remplace 27.10.1998)

C.31 - Régime de Prévoyance complémentaire du personnel communément appelé « non cadre »

C.311 - Octroi du bénéfice du régime

C.312 - Bénéficiaires

C.313 - Garanties collectives obligatoires

C.314 - Cotisation

C.32 - Régime de Prévoyance complémentaire du personnel communément appelé « cadre »

C.321 - Bénéficiaires

C.322 - Garanties collectives obligatoires

C.323 - Répartition employeur/salarié :

C.33 - Dispositions communes aux articles C.31 et C.32

C.331 - Définition du traitement de base

C.332 - Maintien temporaire du bénéfice des garanties de prévoyance complémentaire

C.333 - Changement d’organisme assureur

C.34 - Régime de remboursement de frais médicaux à destination des salariés

(remplace 25 septembre 2015)

C.341 - Garanties collectives obligatoires

C.342 - Prestations minimales garanties

C.343 - Financement

C.344 - Dispenses d’affiliation

C.345 - Maintien temporaire du bénéfice de la couverture santé

C.35 - Régime de remboursement de frais médicaux à destination des retraités quels que soient leur ancienneté et leurs éventuels ayants-droit pouvant prétendre à la réversion de retraite

C.351 - Situation des entreprises ayant un comité d’entreprise

C.352 - Situation des entreprises n’ayant pas de comité d’entreprise