UMC - Grandes Marques et Maisons de Champagne

Histoire du champagne

IV. Les sanctions

Toutes les précautions sont donc prises pour garantir en France, et dans la mesure du possible à l’étranger, l’authenticité et la qualité du champagne. De ce fait les fraudes sont extrêmement rares, mais lorsqu’il s’en produit les sanctions sont très lourdes, ce qui a d’ailleurs un effet de dissuasion. Certes, lorsqu’un professionnel est pris en flagrant délit de non-observation d’une des règles de l’appellation, il s’agit le plus souvent d’une négligence ou d’une erreur de bonne foi. Dans ce cas les services de contrôle donnent seulement un avertissement. Mais si l’intéressé persiste, il est très durement sanctionné.

On a vu les pénalités que peut infliger le C.I.V.C. Celles qui sont prononcées par les tribunaux à la demande des services de contrôle comportent des amendes, proportionnelles aux quantités frauduleuses, des peines de prison, la confiscation, destruction ou transformation des produits saisis, le déclassement du vin, les réparations civiles. À la suite de fausses déclarations de récolte et de la constitution d’un stock non déclaré, un exploitant s’est ainsi vu infliger en 1978 des amendes totalisant plus d’un million de francs, complétées par la confiscation du vin litigieux et par la publication du jugement dans la presse.

Non moins sévères sont les condamnations à l’encontre de commerçants malhonnêtes et d’escrocs qui vendent pour du champagne ce qui n’en est pas, en falsifiant des étiquettes et des documents d’identification. Un mousseux vendu en 1971 au bal des pompiers de Firminy sous le nom de Champagne Comtesse de Glincourt a valu en 1973 à l’auteur de l’infraction deux ans d’emprisonnement, à la suite d’une enquête du Service de la répression des fraudes. Des sanctions peuvent également être prises contre des propriétaires de restaurants ou établissements publics où serait consommé du vin mousseux abusivement présenté comme du champagne. C’est ainsi que dans les années 1970 le bar d’un des grands music-halls parisiens vendait comme champagne un mousseux qui avait partiellement financé la revue. Alerté par un consommateur, l’inspecteur du Service de la répression des fraudes près le C.I.V.C. s’est saisi de l’affaire, qui est venue devant la justice et s’est terminée par de lourdes pénalités infligées à l’établissement et au concessionnaire du bar.

Mais, encore une fois, les fraudes ayant trait au champagne sont extrêmement rares, beaucoup moins fréquentes que pour la plupart des autres vins. Georges Montorgueil a écrit que le plus éloquent défenseur du champagne, c’est le champagne grâce à ses qualités, inimitables [1]. Il est loin le temps où on reprochait aux Champenois, à bon droit comme on l’a vu, de confondre les vignes de la côte méditerranéenne avec celles de la Montagne de Reims [2] et de jeter dans le commerce les vins de Champagne les plus faux [3]. On est en quelque sorte revenu aujourd’hui à la pureté originelle du vin de Champagne, protégée par des règles que l’on observe aussi exactement qu’au XVIIIe siècle lorsque le frère Pierre et le chanoine Godinot se plaisaient à le noter, et on peut sans hésitation se rallier à l’opinion de Georges Prade, commandeur de l’Ordre des Coteaux de Champagne mais chroniqueur impartial, écrivant ce qui suit dans la Revue technique de l’hôtellerie de septembre 1969 : S’il me fallait d’un seul mot qualifier le champagne, c’est celui de « sécurité » que je choisirais ; par là j’entends avant tout mettre en exergue son caractère authentique.

Notes

[1MONTORGUEIL (Georges). Monseigneur le Vin. Paris, 1927.

[2ROCHE (Émile). Le Commerce des vins de Champagne sous l’ancien régime. Châlons-sur-Marne, 1908.

[3VÉRON (Dr L.). Mémoires d’un bourgeois de Paris. Paris, 1857.